Centric Software
Documents, politiques et ressources légales
Conditions générales et politiques actuelles de Centric Software, et autres ressources légales, notamment les ressources relatives à la confidentialité des données, à la sécurité et à la conformité.
Confidentialité des données et sécurité
Politique de respect de la vie privée
Conditions d’accès, d’utilisation et de partage de vos données personnelles par Centric Software.
Sécurité et confidentialité des données
En savoir plus sur les pratiques de Centric Software relatives à la sécurité et à la confidentialité des données.
Utilisation des cookies
En savoir plus sur l’usage des cookies du site web de Centric Software.
Addendum sur le traitement des données (ATD)
Modalités d’utilisation et de protection des données des clients par Centric Software.
Mesures techniques et organisationnelles (MTO)
Mesures techniques et organisationnelles mises en œuvre par Centric Software pour assurer la sécurité des données.
Mesures et procédures de conformité
Code de conduite des fournisseurs
Tous les fournisseurs de Centric Software s’engagent à adopter des pratiques commerciales conformes aux règles d’éthiques détaillées dans le présent Code de conduite.
Politique anticorruption
Tous les collaborateurs, sous-traitants, partenaires et fournisseurs de Centric Software ont l’obligation de se conformer aux lois anticorruption et s’engagent à respecter les règles décrites dans la politique anticorruption de Centric Software.
Index de l'égalité hommes-femmes Centric Software S.A.S.
Découvrez les notes de Centric Software S.A.S. dans le cadre de l'indice d'égalité des genres.
WHISTLEBLOWING PROCEDURE
Signalez vos préoccupations de manière confidentielle et sécurisée via notre Procédure de dénonciation, notre Politique et notre Formulaire d'alerte.
MODERN SLAVERY STATEMENT
Centric Software s'engage à mener ses activités de manière éthique et avec intégrité. Notre Déclaration sur l'esclavage moderne décrit les mesures que nous prenons pour prévenir l'esclavage moderne et la traite des êtres humains au sein de nos opérations et de nos chaînes d'approvisionnement, conformément aux lois et réglementations applicables.
EU DATA ACT
La loi européenne sur les données, en vigueur le 12 septembre 2025, introduit de nouveaux droits pour les clients utilisant des services basés sur le cloud dans l'Union européenne.
Conditions générales applicables aux solutions Centric Software
CONDITIONS GÉNÉRALES DE MAINTENANCE
Conditions applicables aux services de support technique logiciel pour certaines solutions Centric Software.
CONTRAT DE NIVEAU DE SERVICE (SLA)
Conditions relatives au niveau de service et à l'assistance technique applicables à certaines solutions Centric Software.
TERMES D'IA
Conditions régissant l'utilisation des produits alimentés par l'IA de Centric Software.
Addendum sur le traitement des données (ATD)
Modalités d’utilisation et de protection des données des clients par Centric Software.
Mesures techniques et organisationnelles (MTO)
Mesures techniques et organisationnelles mises en œuvre par Centric Software pour assurer la sécurité des données.
Conditions Spécifiques par Pays (UE)
Ces conditions s'appliquent aux clients établis dans l'Union européenne et font partie intégrante du Contrat. Elles prévalent sur le Contrat uniquement dans la mesure nécessaire pour se conformer au règlement européen sur les données.
Ressources pour partenaires et fournisseurs
CODE DE CONDUITE DES FOURNISSEURS
Tous les fournisseurs de Centric Software sont tenus de respecter les normes éthiques commerciales détaillées dans ce Code de conduite.
ADDENDUM DE TRAITEMENT DES DONNÉES PARTENAIRES ET FOURNISSEURS
Conditions applicables à l'échange de Données Personnelles avec les Partenaires et Fournisseurs de Centric Software.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE BON DE COMMANDE FOURNISSEUR
Conditions applicables à tous les bons de commande émis par Centric Software et à la relation entre Centric Software et ses fournisseurs, sauf si un accord écrit distinct s'applique.
Conditions générales
Conditions générales d’utilisation
Conditions applicables à votre utilisation des sites web de Centric Software.
Conditions générales et particulières relatives aux activités de marketing
Conditions applicables à l’accès aux contenus marketing et à la participation aux événements de Centric Software.
Propriété intellectuelle
Directives de demande d’autorisation d’accès et d’utilisation des marques et/ou des logos de Centric Software.
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